ACTUALITE

 

Enquête publique - 15 avril au 16 mai 2024

Portant sur le projet de modification n°4.15 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) du secteur d’Olonne-sur-Mer

Documents à disposition

Arrêté ouverture enquête

Avis enquête publique

Liste PPA consultées

Plan de zonage après modification

Lieux affichage avis enquête publique

Plan de situation

Plan OAP après modification

MRAE_formulaire_plu

Plan de zonage avant modification

Plan OAP avant modification

Rapport de présentation

Règlement PLU

Zoom plan de zonage

Avis CMA

Avis Département

Courrier de Vendée Coeur Océan

Délibération avril 2024 - Modification N°3 du PLU du secteur des Sables d'Olonne

Délibération avril 2024 - Modification N°7 du PLU du secteur du Château d'Olonne

Délibération avril 2024 - Modification N°4.12 du PLU du secteur d'Olonne-sur-Mer

 

 

L'Agglomération des Sables d'Olonne accompagne activement le renouvellement urbain ! Parce que ces changements nous concernent tous, vous pouvez suivre l'évolution des Plans Locaux d'Urbanisme en consultant les supports figurant ci-dessous :

 

 

Modification simplifiée des PLU - 29 janvier au 1er mars 2024

Château d'Olonne

• Avis de mise à disposition - Projet de modification simplifiée N°7 du PLU du Château d'Olonne
• Rapport de présentation
• Avis MRAe
• Avis du Département
• Liste des Personnes Publiques Associées
• Délibération (Lancement de la procédure de modification simplifiée)
• Avis de parution dans le Journal des Sables

 

Les Sables d'Olonne

• Avis de mise à disposition - Projet de modification simplifiée N°3 du PLU des Sables d'Olonne
• Rapport de présentation
• Avis MRAe
• Avis du Département
• Liste des Personnes Publiques Associées
• Délibération (Lancement de la procédure de modification simplifiée)
• Avis de parution dans le Journal des Sables

 

Olonne-sur-Mer

• Avis de mise à disposition - Projet de modification simplifiée N°4 du PLU d'Olonne-sur-Mer
• Rapport de présentation
• Avis MRAe
• Avis du Département
• Liste des Personnes Publiques Associées
• Délibération (Lancement de la procédure de modification simplifiée)
• Avis de parution dans le Journal des Sables

 

Enquête publique - 12 avril au 11 mai 2023

Avis d'enquête

Dossier d'enquête

• Enquête publique (12 avril au 11 mai 2023) - Rapport du commissaire enquêteur
• Arrêté portant sur l'ouverture d'une enquête publique portant sur le projet de modification n°4 du PLU des Sables d'Olonne
• Decision TA nomination commissaire
• Rapport de présentation PLU des Sables d'Olonne
• Règlement complet
• Projet du plan local d'urbanisme 3.b.3
• Projet du plan local d'urbanisme 3.b.4
• Plan de zonage_Modif_Avant
• Plan de zonage_Modif_Apres