Actes administratifs
Chaque Conseil communautaire des Sables d'Olonne Agglomération fait l'objet d'un compte rendu que vous pouvez consulter en ligne :
Délibérations
- Conseil communautaire du 24 septembre 2020
- Conseil communautaire du 16 juillet 2020
- Conseil communautaire du 9 juillet 2020
- Conseil communautaire du 12 juin 2020
- Conseil communautaire du 6 mars 2020
- Conseil communautaire du 31 janvier 2020
- Conseil communautaire du 13 décembre 2019
- Conseil communautaire du 15 novembre 2019
- Conseil communautaire du 5 juillet 2019
- Conseil communautaire du 24 mai 2019
- Conseil communautaire du 29 mars 2019
- Conseil communautaire du 8 mars 2019
- Tableau des subventions votées le 8 mars 2019
- Conseil communautaire du 31 janvier 2019
- Conseil communautaire du 16 janvier 2019
- Feuille de proclamation (élection du Président et des Vice-présidents)
- Conseil communautaire du 14 décembre 2018
- Conseil communautaire du 9 novembre 2018
- Conseil communautaire du 14 septembre 2018
- Conseil communautaire du 6 juillet 2018
- Conseil communautaire du 20 avril 2018
- Conseil communautaire du 23 mars 2018
- Conseil communautaire du 2 février 2018
- Conseil communautaire du 15 décembre 2017
Arrêtés de délégation
Arrêtés portant délégation de fonctions - Juillet 2020
Arrêtés portant délégation de fonctions - Octobre 2020
Arrêtés portant délégation de fonctions - Janvier 2021 ( (publiés le 22 février 2021)
