Port Olona
ENQUETE PUBLIQUE : PORT OLONA 3
Une enquête publique a été organisée du mardi 15 juillet 2025 (8 h 30) au vendredi 22 août 2025 (19 h 00) inclus.
RESULTATS DE L'ENQUETE PUBLIQUE
"Conformément à l'alinéa 3 de l'article R123-21 du Code de l'environnement, le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur dans le cadre de l'enquête publique pour le permis d'aménager Port Olona 3 sont mis à la disposition du public pendant un an sur cette page et seront tenus à la disposition du public également à l'Hôtel de Ville et à la mairie annexe de la Jarrie."
1 - Rapport de l'enquête publique - Partie 1
2 - Annexe : listes des avis et contributions
3 - Procès-verbal de synthèse
4 - Mémoire en réponse
5 - Etude d'incidences Natura 2000
6 - Conclusion et avis
PIECES DISPONIBLES PENDANT L'ENQUETE PUBLIQUE
Avis d'enquête publique
Arrêté d'ouverture de l'enquête publique
Note de présentation
Dossier de permis d'aménager
Formulaire de demande
Plan de situation du terrain
Notice décrivant le terrain et le projet
Plan de l'état actuel du terrain et de ses abords
Plan de composition d'ensemble (cote dans les 3 dimensions)
Deux vues et coupes faisant apparaître la situation du projet
Photographie situant le terrain dans l'environnement proche
Photographie situant le terrain dans le paysage lointain
Notice technique VRD - Assainissement
Plan des plantations
Plan des revêtements
Plan des eaux pluviales
Plan réseaux - projet
Plan réseaux existants
Document graphique faisant apparaître l'implantation des bâtiments
Programmation urbaine et paysagère - CPAUPE - juin 2025
Projet de règlement
Dossier d'étude d'impact
Résumé non technique
Etude d'impact
Etude d'impact - Annexes
